Les clauses négociables

Clauses négociables

Dans un contrat de crédit, il existe un certain nombre de clauses négociables et certaines d’entre-elles peuvent être des leviers intéressants pour optimiser le crédit ou son coût.
Nous abordons succinctement ici les différents leviers.

L’apport personnel

Il s’agit de la somme que l’emprunteur investit directement dans son projet, le crédit immobilier venant le compléter.

Le taux d’intérêt nominal

Il peut être fixe ou indexé sur un cours de marché. Il s’agit du taux appliqué au prêt permettant à la banque de se rémunérer.
Il couvre :

  • Le risque pris par la banque pour l’octroi du crédit
  • Le remboursement du capital emprunté par la banque à la Banque Centrale Européenne pour qu’elle puisse à son tour prêter au client
  • La marge prise par la banque pour dégager un profit

Le différé d’amortissement

celui-ci permet de ne pas commencer à amortir le crédit (remboursement du capital + paiement des intérêts) lorsque le client réalise des déblocages partiels. L’emprunteur devra s’acquitter seulement des intérêts, notamment lors de la rénovation d’une maison.

Les indemnités de remboursement anticipé (IRA)

Le crédit est un contrat. Il a une durée prédéfinie. En cas de rupture du contrat par un remboursement anticipé, la banque prévoit une clause de remboursement anticipé. Elle est régie par le code monétaire et financier. Il s’agit du montant dont devra s’acquitter l’emprunteur en cas de remboursement anticipé. Le montant de la pénalité sera l’équivalent de six mois d’intérêts plafonnés à 3% du capital restant dû. Le courtier peut vous permettre de négocier cette clause. En effet, vous pouvez obtenir une exonération partielle ou totale.

Le report d'échéance

Nous intervenons également sur la possibilité de reporter certaines échéances en cas de difficultés de paiement.


David Denoual
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Morgan Denoual
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